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i vous exploitez un site web Montréal, savez-vous comment les exploitants de sites Web peuvent être tenus responsables de l’utilisation de liens externes ? Traditionnellement, les exploitants de sites Web n’ont pas été tenus responsables du simple placement d’un lien de texte externe sur leur site Web. Mais, faire plus que simplement placer un lien texte sur votre site et le contenu de votre site Web peut, dans de nombreux cas, entraîner une responsabilité. Publissoft présente le guide juridique qui vous introduira à la responsabilité de base résultant d’une mauvaise utilisation des liens externes.

Types de liens

Avant de discuter des liens externes et du cadrage de la responsabilité, vous devriez comprendre les types de base des liens de sites Web si ce n’est pas déjà fait. Il existe deux types de base de liens externes. Les liens de texte (liens intégrés dans le texte) sont appelés liens hypertextes de référence. Ces liens peuvent mener à un point différent sur la même page, ou à une page différente sur le même site. Bien entendu, des liens hypertextes peuvent également renvoyer à des pages Web de tiers. Un graphique peut servir de lien hypertexte, mais ces liens apparaissent généralement sous forme de texte souligné, en majuscule ou autrement proéminent.

Le deuxième type de lien est un lien Image. Un lien demande au navigateur Web de récupérer une image à partir d’un fichier image distinct. Ce type de lien peut faire référence à un fichier à partir d’un site Web ou d’un site Web d’un tiers. Par exemple, en utilisant un lien IMG, une page Web pourrait diriger le navigateur de visite pour récupérer une image, une vidéo ou tout autre contenu protégé contenu sur un autre site Web et l’afficher sur le site web Montréal original. Ceci présente une intégration transparente du contenu Web, même s’ils ne proviennent pas de sites Web différents.

Ce processus, qui consiste à lier et à incorporer le contenu (texte, vidéo, fichier audio, etc.) d’un autre site Web est également connu sous le nom de  » amour en ligne « . Par exemple, un lien vidéo intégré à votre site web Montréal est simplement un lien en ligne. Un lien en ligne affiche ou encadre le fichier tiers sur la page Web d’origine. Lorsque l’utilisateur visite la page d’origine, le code HTML de la page d’origine dirige le navigateur de l’utilisateur vers le fichier situé sur la page Web du tiers.

Les balises Meta et les mots-clés sont également considérés comme des liens. (L’utilisation de métabalises et de mots-clés peut donner lieu à des plaintes pour contrefaçon de marque de commerce).

Responsabilité éventuelle de l’utilisation de liens externes

Violation du droit d’auteur

La plupart des liens externes sont légaux. En général, l’autorisation n’est pas nécessaire pour un lien hypertexte régulier vers la page d’accueil d’un autre site Web. Il existe une jurisprudence substantielle qui prévoit que les hyperliens traditionnels ne constituent pas une violation directe du droit d’auteur parce qu’il n’y a pas de copie ou d’affichage.
L’établissement d’un hyperlien ne constitue pas en soi une violation de la Loi sur le droit d’auteur (quoi qu’il puisse faire pour d’autres réclamations) puisqu’il n’y a pas de droit d’auteur. Le client est automatiquement transféré sur la page Web particulière et authentique de l’auteur original. Il n’y a pas de tromperie dans ce qui se passe. C’est comparable à l’utilisation de l’index des fiches d’une bibliothèque pour obtenir des références à des documents particuliers, quoique plus rapidement et plus efficacement.

Cependant, l’utilisation de liens externes sur votre site Web peut créer une responsabilité légale dans certains cas. Les liens externes peuvent être illégaux lorsqu’ils :

  • Causent de la confusion chez le consommateur ;
  • Encouragent ou facilitent la violation illégale du droit d’auteur par d’autres personnes ;
  • Violent d’autres lois. En particulier, la violation du droit d’auteur (violation directe, contributive et indirecte), la contrefaçon de marque et la dilution, la commercialisation trompeuse et le détournement sont les principaux domaines de responsabilité. La diffamation peut également entrer en jeu.
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